MINISUC
Présentation de la marque MINISUC
Déposée le 8 août 1978 par monsieur Jacques Yves Pol André VERNIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINISUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MINISUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1159272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MINISUC est expirée depuis le 8 août 1988.
Jacques Yves Pol André VERNIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-21