Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINISUC
M. Jacques Yves Pol André VERNIN

Numéro de dépôt :
1159272
Date de dépôt :
08/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MINISUC

Déposée le 8 août 1978 par monsieur Jacques Yves Pol André VERNIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINISUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques Yves Pol André VERNIN domicilié(e) 15, Allée des Châtaigniers, Résidence du Château, à VAUX LE PENIL (Seine-&-Marne), de nationalité française. - France.

La marque MINISUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1159272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MINISUC est expirée depuis le 8 août 1988.

Jacques Yves Pol André VERNIN a également déposé les autres marques suivantes : PHARMESCENS , PHYTODIS , SUCRINETTE , PHYTESCENS


M. Jacques Yves Pol André VERNIN - 15, Allée des Châtaigniers, Résidence du Château, à VAUX LE PENIL (Seine-&-Marne), de nationalité française. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-21

Produits pharmaceutique, hygiéniques et diététiques.